M................................................................
demeurant
...........................................................................................................................
Né(e) le :
....................................... N° de sécurité sociale :
......................................
ci-après dénommé "l'auteur",
Considérant que
l'auteur déclare être titulaire des droits d'auteur relatifs à la
nouvelle intitulée ............................................. appelée
"l'oeuvre",
Considérant que l'éditeur désire
reproduire, imprimer et commercialiser l'oeuvre à l'intérieur d'un
recueil collectif dont le titre est "Peur sur Noirmoutier",
Considérant que l'auteur accepte de
céder à l'éditeur et à ses ayants droits le droit exclusif de reproduire et
diffuser l'oeuvre dans le public, moyennant
compensation,
il a été convenu ce
qui suit :
Article I
- Droits
concédés
I.1)
Etendue
Le droit concédé est un droit de
reproduction, de traduction et de diffusion sur support papier, en toutes
langues et pour tous pays.
L'auteur conserve la
possibilité de communiquer autour de la publication de son œuvre par les
Editions Past'Elles, notamment par le biais d'un site personnel. L'auteur
s'engage à faire connaître sur la page de son site, par le biais du logo des
Editions Past'Elles, l'existence de l'édition et de la commercialisation de
son oeuvre par les Editions Past'Elles. Ce logo lui sera fourni
par les Editions Past'Elles.
L'auteur s'engage à
ne pas diffuser son oeuvre sous forme de fichier électronique et à en faire un
usage strictement personnel.
L'auteur autorise la publication d'une partie
de son oeuvre sur le site Internet des Editions Past'Elles, étant entendu
que l'extrait présenté ne pourra excéder 10% de l'ouvrage. Par ailleurs,
l'auteur autorise la présentation résumée de son oeuvre sur les moteurs
de recherche choisis par les Editions Past'Elles.
I.2) Durée
Cette cession est
consentie pour la durée de deux années à compter de la
date du dépôt légal de la publication.
I.3)
Exclusion aux droits concédés
Tout autre
représentation, adaptation, transformation, arrangement ou reproduction de
l'oeuvre, notamment dans le domaine audiovisuel, reste la propriété de
l'auteur. Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle
feront éventuellement l'objet d'un contrat écrit sur un document
distinct.
Article II - Manuscrit
L'auteur garantit aux Editions
Past'Elles la jouissance entière et libre de toutes servitudes des droits
cédés. Il déclare expressément disposer des droits cédés par le présent
contrat et que l'oeuvre n'a fait l'objet d'aucun contrat d'édition encore
valable et n'entre pas dans le cadre d'un droit de préférence accordé
antérieurement par lui à un autre éditeur dans le cadre de l'Art.34 de la loi
du 11 mars 1957 et de l'article L132-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Si l'oeuvre a fait l'objet d'un pacte de préférence avec un autre éditeur
tiers qui l'a refusé, l'auteur fournira aux Editions Past'Elles la lettre
certifiant ce refus.
L'auteur garantit en outre aux
Editions Past'Elles que son texte ne constitue pas de plagiat. Il garantit également que son texte
que contient rien qui puisse tomber sous le coup des lois relatives à la
diffamation ou à l'atteinte aux bonnes moeurs.
Il s'engage par ailleurs à obtenir et à
tenir à la disposition des Editions Past'Elles les autorisations des auteurs
et des éditeurs, ou de leurs ayants droit, pour la reproduction des œuvres
écrites et graphiques, non tombées dans le domaine public, dont il utilise les
éléments et ce, avant la signature par l'auteur du présent contrat d'édition,
sous peine d'annulation immédiate du présent contrat et sous réserves de
poursuites éventuelles liées à toutes actions en justice exercées à l'encontre
des Editions Past'Elles.
II.1) A propos du
texte
L'auteur doit
remettre à l'éditeur, dans un délai de 2 mois, un exemplaire du texte
définitif et complet, en une forme qui permette la fabrication
normale.
II.2) A propos du texte et des
corrections
L'auteur s'engage à lire et corriger les épreuves de son
texte, que l'éditeur lui aura envoyées, et à les corriger sous un délai
de 15 jours. Si ce délai n'est pas respecté, l'éditeur
pourra valider d'office les corrections qui lui paraîtront
nécessaires et effectuer le tirage.