MENTIONS LEGALES
 
 
 
 
 
 
Création
 
La création de l'association a été entérinée par le Journal Officiel du 8 juillet 2006 sous le numéro 6661.
 
Déclaration C.N.I.L.
 
Site déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 1176097.

Propriété intellectuelle
 
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